EDITEUR DU SITE
SEJOUR EVASION
200 Rue de la Croix Nivert
75015 Paris
Tél. 06 68 44 59 78
Siret : 939 108 742 00015
Date de mise en ligne : 07/01/2025
Directeur de la publication : Jean-Christophe MARCOS
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONTENUS DU SITE
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CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
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RESPONSABILITE
La responsabilité de SEJOUR EVASION ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, SEJOUR EVASION ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.sejour-evasion.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de SEJOUR EVASION. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de SEJOUR EVASION.
DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par SEJOUR EVASION. sur le site www.sejour-evasion.fr.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
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